Charles Fuyet
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Fuyet (Charles)
suppléant
Objet:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière des risques de catastrophes naturelles, en vertu de l'article L
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représentants des personnes assujetties
à l'obligation d'assurance
Groupe:
Bureau central de tarification
JORFTEXT000000191351
(source JORF)
nomination
03 Janvier 1996
03/01/1996
De:
Fuyet (Charles)
Objet:
membres du comité consultatif
représentants de la clientèle
Représentants des consommateurs déposants et emprunteurs
Groupe:
Comité consultatif
JORFTEXT000000551450
(source JORF)
nomination
27 Janvier 1995
27/01/1995
De:
Fuyet (Charles)
Union nationale des associations familiales
Objet:
membres du Conseil national des assurances
Au titre des représentants des assurés
Désignés par le Conseil national de la consommation
Groupe:
Conseil national de la consommation
date_debut
=
"
1993-09-25
"
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000363653
(source JORF)
nomination
24 Septembre 1993
24/09/1993
De:
Fuyet (Charles)
Objet:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière des risques de catastrophes naturelles en vertu de l'article L. 125-6 du code des assurances
représentants des personnes assujetties à l'obligation d'assurance
Groupe:
Bureau central de tarification
JORFTEXT000000360648
(source JORF)
nomination
06 Février 1993
06/02/1993
De:
Fuyet (Charles)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
personnalités extérieures choisies pour leur compétence
Groupe:
Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
conseil_administration
JORFTEXT000000344667
(source JORF)
nomination
03 Mars 1992
03/03/1992